Aller au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site www.agrea.fr est édité par :
Canal Mail, société à responsabilité limitée (SARL)
8 rue Mauléon, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt, France
SIRET : 453 948 093 00019
RCS Pontoise 453 948 093
E-mail : contact@agrea.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le gérant de la SARL Canal Mail.

3. Hébergeur

DigitalOcean, LLC — 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, CO 80021, États-Unis — www.digitalocean.com. Serveur situé dans le centre de données de Francfort (Allemagne).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.agrea.fr (textes, graphismes, logos, mise en page, structure et code source) est la propriété exclusive de Canal Mail et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine des sanctions prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marque

La marque AGREA et son logo sont la propriété de Canal Mail. Toute utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Liens

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Canal Mail n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.